Les Organes de Direction du Sénat


Le Sénat s'organise préalablement au sein de trois organnes qui fixent le programme des travaux légilatifs.


1. Le Président


Selon l' Article 14 du Règlement Intérieur du Sénat :

Le Président du Sénat représente le Sénat et le Bureau du Sénat. Il est assisté par les autres membres du Bureau. Il assure la direction et le contrôle de tous les services du Sénat. Il est l'ordonnateur du budget. Il préside les séances, dirige les débats et en assure la police. Il est chargé de veiller à la sécurité intérieure et extérieure du Sénat ; il dispose à cet effet de la force de maintien de l'ordre placée sous son autorité.


2. Le Bureau


Il est dirigé par le Président du Sénat et comprend, outre ce dernier :
- six vice-présidents;
- deux questeurs;
- et six secrétaires.

Les vices-présidents et les secrétaires sont élus, en même temps que le Président, par leurs pairs pour toute la durée de la législature au scrutin secret (article 40 alinéa 2 de la Constitution).


3. La Conférence des Présidents


Elle est composée:
- du Président du Sénat qui en dirige les travaux;
- des vice-présidents du Sénat et de tous les autres membres du bureau;
- des présidents des commissions permanentes;
- des présidents des groupes parlementaires.
- des secrétaires du Bureau du Sénat, ainsi que les questeurs y prennent part sans voix délibérative (article 38 du règlement).